Laure Brioschi LaureBphotographie Artisant Photographe 

Régime : Auto Entrepreneur
SIREN : 791218449
SIRET : 791218449 000 19
Code APE : 7420Z Activités photographiques

Immatriculé à la chambre de métier

TVA. non applicable, art. 293 B du CGI

Laure Brioschi
9 rue du lycée
25 000 Besançon

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Tarification : Laure Brioschi est un auto-entrepreneur photographe, selon l’article 293 B du CGI, sa société n’est pas soumise à la TVA, l’ensemble des tarifs proposés sont donc Nets.Les tarifs et le détail des prestations sont disponibles sur le site internet ou sur demande.

Tirages numériques : Les photos sont visualisables dans une Galerie photos sur le site JINGOO et les tirages peuvent y être commandés par vos soins. Les tarifs apparaîtront en ligne sur ce site / Les tirages sont commandés par vos soins, chez un prestataire de votre choix, d’après le support de sauvegarde (CD ou DVD) qui vous aura été remis lors de la livraison. Le photographe ne sera pas tenu responsable des problèmes éventuels liés aux tirages.

Fichiers : Malgré toute l’attention portée au stockage des supports photo, en cas de perte, par manipulation accidentelle, destruction involontaire ou panne informatique des fichiers sources des photographies, aucune prestation ne sera facturée au client.Le client ne pourra cependant pas en tenir responsable le photographe. Toutes les photographies prises par le photographe sont vendues pour un usage réservé au cadre familial, associatif ou professionnel. Dans tous les cas, les photos sont non libres de droit et d’exploitation sans contrat de cession des droits signés. Certaines vues pouvant contenir des photos de bâtiments, biens, oeuvres, objets ou marques protégées, il appartient au client de négocier les droits correspondants avec leurs propriétaires, dans le cas contraire le photographe ne saurait être tenu pour responsable.

Cas de force majeure, rupture du contrat et résiliation Les événements de force majeure, accident, panne de matériel ou de véhicule, les conditions atmosphériques, les problèmes familiaux graves, les grèves et tous désordres sociaux qui suspendent les obligations du photographe sans mettre fin au contrat, n´engagent pas sa responsabilité.